Cette traduction est fournie à titre indicatif. La version japonaise fait foi et prévaut en cas de divergence.

Article 1 (Champ d’application)

1. Les présentes conditions d’utilisation définissent les modalités d’utilisation du site ITOSHIO, exploité par ITOSHIO Inc. (ci-après « la Boutique »).
2. Avant de passer commande, les utilisateurs du présent site doivent prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation ainsi que des conditions de vente propres à chaque produit.

Article 2 (Vendeur et formation du contrat)

1. Le vendeur de chaque produit est le Fournisseur indiqué sur la page du produit. Pour les produits de la Boutique elle-même, la Boutique est le vendeur ; pour les produits d’autres entreprises, l’entreprise concernée est le vendeur.
2. Le contrat de vente d’un produit ordinaire est conclu au moment où la notification d’acceptation du Fournisseur parvient à l’utilisateur. Ni la notification de réception de la commande ni la seule autorisation de paiement par carte ne suffisent à conclure le contrat. Pour les produits à acceptation automatique, le moment de référence est également celui où la notification d’acceptation parvient à l’utilisateur.
3. Les conditions particulières, notamment celles des achats par abonnement, sont affichées au préalable sur l’écran de souscription. Le présent site utilise ECport, service d’ITOSHIO Inc. ; toutefois, cette société n’est pas le vendeur des produits.

Article 3 (Responsabilités des parties)

1. Le Fournisseur est responsable de la qualité, de la licéité, des stocks, de la livraison, des retours et des autres aspects relatifs aux produits. La Boutique est responsable de l’exploitation du site, de ses propres indications et publicités, ainsi que de la première prise en charge des demandes de renseignements.
2. Ce qui précède n’a pas pour effet d’exonérer la Boutique ou ITOSHIO Inc. de leur responsabilité lorsqu’une cause leur est imputable à elles-mêmes.

Article 4 (Inscription et informations sur les produits)

1. Tout achat nécessite l’inscription en tant que membre et la connexion au présent site. L’utilisateur doit enregistrer des informations exactes et gérer ses identifiants de connexion de manière appropriée.
2. Le prix, la description du produit, les frais de port, le délai de livraison, le vendeur et les conditions de retour sont indiqués sur la page du produit et sur l’écran de confirmation de la commande. Les couleurs et autres aspects affichés à l’écran peuvent différer du produit réel ; toutefois, cela ne limite pas les droits de l’utilisateur en cas de différence importante par rapport aux indications affichées.
3. Les mineurs doivent obtenir le consentement requis de leur représentant légal. Les produits soumis à une restriction d’âge sont régis par les conditions propres à chaque produit.

Article 5 (Moyens et moment du paiement)

1. Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés sur l’écran de commande, à savoir : carte bancaire. Les moyens de paiement non proposés par le site ne peuvent pas être utilisés.
2. Pour le paiement par carte des produits ordinaires, le montant est réservé sur le plafond disponible de la carte au moment de la commande, et la facturation devient définitive lors de l’acceptation de la commande par le Fournisseur. Pour le premier paiement d’un abonnement ainsi que pour certains produits numériques désignés et autres produits similaires, le paiement est effectué au moment indiqué sur l’écran de souscription.
3. Le prix est encaissé par ITOSHIO Inc. par l’intermédiaire d’un prestataire de paiement, puis réparti entre les Fournisseurs et autres bénéficiaires. Dès lors que le paiement a été régulièrement reçu selon le moyen désigné, le paiement dû au vendeur est acquitté à hauteur de ce montant, et aucune double facturation n’est effectuée au seul motif d’un retard dans la répartition.

Article 6 (Livraison et achats depuis l’étranger)

1. Les produits sont expédiés ou fournis par le Fournisseur ou par le prestataire qu’il a désigné, conformément aux conditions affichées. Les produits ne sont pas expédiés tant que le paiement n’est pas finalisé.
2. En cas de retard de livraison ou d’autre incident, veuillez contacter le Fournisseur ou la Boutique.
3. En cas de recours à un service d’achat pour compte tel que Buyee, l’utilisateur doit prendre connaissance des conditions d’achat, de livraison et de retour de ce service. Les droits de douane, les restrictions à l’importation et les zones de livraison possibles sont régis par les conditions d’achat.

Article 7 (Retours, échanges et annulations)

1. Les retours et annulations pour convenance personnelle de l’acheteur sont soumis aux conditions de retour affichées avant l’achat. Les commandes pouvant être annulées avant leur acceptation par le Fournisseur peuvent l’être notamment depuis l’espace « Mon compte ». Pour les commandes qui ne peuvent pas être annulées automatiquement, telles que le premier paiement d’un abonnement déjà facturé, veuillez contacter le service de contact.
2. En cas de non-conformité au contrat, telle qu’un produit défectueux, une absence de fourniture ou une erreur de livraison, le Fournisseur y remédie conformément à la législation applicable. En cas d’annulation totale imputable au Fournisseur, le montant concerné est intégralement remboursé, frais de port compris ; en cas d’annulation partielle, la partie concernée ainsi que les frais correspondants sont remboursés.
3. Lors d’un remboursement, aucuns frais de paiement ni autres frais ne sont ajoutés après l’achat pour être déduits du montant remboursé. Les droits légaux de résolution, d’annulation, de remboursement et autres ne sont limités ni par les présentes conditions d’utilisation ni par les conditions de retour.
4. Si le remboursement ne peut pas être effectué par le moyen habituel, il est effectué par virement bancaire ou par un autre moyen, après vérification de l’état du traitement ainsi que de l’identité de l’utilisateur et du compte bancaire. Les frais liés à ce remboursement alternatif ne sont pas déduits du montant remboursé.
5. Le principe et le montant du remboursement sont déterminés sur la base des conditions prévues et de la législation applicable. Le traitement d’un remboursement nécessaire n’est pas laissé en suspens au motif du règlement interne des comptes entre la Boutique et le Fournisseur.

Article 8 (Demandes de renseignements)

1. Pour toute question relative aux caractéristiques, à la livraison, aux retours ou à d’autres aspects d’un produit, l’utilisateur peut s’adresser directement au Fournisseur indiqué sur la page du produit.
2. La Boutique assure également une première prise en charge à son adresse de contact ([email protected]) et transmet la demande au Fournisseur si nécessaire. La seule transmission de la demande n’exonère pas la Boutique de sa propre responsabilité.

Article 9 (Interdictions et restrictions d’utilisation)

1. Sont interdits les commandes frauduleuses, les inscriptions mensongères, les accès non autorisés, l’entrave au fonctionnement du système, l’atteinte aux droits d’autrui et toute violation des lois et règlements.
2. En cas de violation ou de soupçon concret de fraude, l’utilisation est restreinte dans la mesure nécessaire et le motif en est, en principe, notifié. En cas d’urgence, la notification est effectuée sans délai a posteriori.
3. Une restriction d’utilisation ne fait pas perdre, à elle seule et de manière systématique, les droits relatifs aux commandes licites, notamment le droit d’en demander le remboursement.

Article 10 (Responsabilité et droits prévus par la loi)

1. La Boutique engage sa responsabilité conformément à la législation applicable lorsqu’elle cause un dommage à un utilisateur pour une raison qui lui est imputable.
2. Le fait que le vendeur d’un produit soit un Fournisseur distinct ne dispense pas la Boutique de sa responsabilité au titre de ses propres indications, publicités, réponses aux utilisateurs et autres actes. Aucune exonération de responsabilité ni limitation de droits contraire à la loi japonaise sur les contrats de consommation ou à toute autre disposition impérative n’est applicable.

Article 11 (Modification des conditions et droit applicable)

1. Les présentes conditions d’utilisation sont modifiées avec l’accord des utilisateurs ou lorsque les exigences de modification des conditions générales standardisées au sens du Code civil japonais sont remplies. Le contenu des modifications et leur date d’entrée en vigueur sont communiqués à l’avance.
2. Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit japonais. Tout litige est résolu devant la juridiction compétente en vertu de la loi, sans préjudice des droits des utilisateurs protégés par des dispositions impératives.